Mentions Légales
Informations légales du site
Dernière mise à jour : 13 octobre 2025
1. Éditeur du site
Chocolaterie Croustille
Informations société
Raison sociale : BC CHOCOLATERIE
Forme juridique : SAS
Capital social : 5000€
SIRET : 988 829 065 00016
RCS : 988 829 065 R.C.S. Rennes
TVA intracommunautaire : FR33988829065
Contact
Adresse :
59 Bd de la Duchesse Anne
35700 Rennes
Téléphone : 02 23 20 72 58
Email : contact@chocolateriecroustille.fr
Représentants légaux
Président : Clément ROBLES
Directeur Général : Bertille BODIN
2. Hébergement
Hébergeur du site
Nom : Appwrite
Service : Appwrite Cloud (Static Website Hosting)
Société : Appwrite Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #1042, Walnut, CA 91789, United States
Localisation serveur : Frankfurt, Allemagne
Site web : https://appwrite.io
Informations complémentaires : Les données sont hébergées dans des datacenters conformes aux normes de sécurité internationales. Pour plus d'informations : Conditions d'utilisation Appwrite
3. Conception et développement
Conception : Crocweb
Développement : Crocweb
Technologies utilisées : Astro, HTML5, CSS3, JavaScript, Tailwind CSS
4. Propriété intellectuelle
Le site web de la Chocolaterie Croustille et l'ensemble de son contenu (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de la Chocolaterie Croustille, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la Chocolaterie Croustille.
⚠️ Attention : Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour :
- Les inexactitudes, les erreurs ou les omissions portant sur des informations disponibles sur le site
- Les dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
- Les dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'utilisation du site
- L'indisponibilité temporaire ou définitive du site
6. Protection des données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de la newsletter et à l'amélioration des services proposés. Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
7. Cookies
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8. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par email : contact@chocolateriecroustille.fr
Par téléphone : 02 23 20 72 58
Par courrier : Chocolaterie Croustille, 59 Bd de la Duchesse Anne, 35700 Rennes